1 – Édition du site:

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://oasilys.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : OASILYS

Contact : contact@oasilys.fr | 06 83 58 57 18.

Adresse : 3 Bis Allée Auguste Rodin, 33550 LE TOURNE.

Identification de l’entreprise : Entrepreneur Individuel.

SIRET : 948 300 439 00023

Conditions Générales de Service : conditions-generales-de-service-cgs

Directeur de la publication : OASILYS.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007.

Délégué à la protection des données : TERLET Kelly – contact@oasilys.fr.

Autres contributeurs : OASILYS (Webdesign et Logo).

Photographies : DUMARTIN Manon.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons:

OASILYS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’OASILYS.

3 – Activité:

OASILYS propose des prestations de bien-être, notamment en :

PNL (Programmation Neuro-Linguistique).

Pratiques énergétiques.

Comportementalisme animalier.

Attention : Ces prestations relèvent d’une approche non conventionnelle. Elles ne constituent ni un acte médical, ni un acte vétérinaire, et ne remplacent en aucun cas une consultation auprès d’un professionnel de santé (humaine ou animale).

4 – Limitations de responsabilité:

OASILYS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Elle décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site. Des espaces interactifs (contact) sont à la disposition des utilisateurs ; OASILYS se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation française.

5 – CNIL et gestion des données personnelles:

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour l’exercer, contactez : TERLET Kelly – contact@oasilys.fr. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6 – Liens hypertextes et cookies:

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois. Pour plus d’informations, lisez notre Politique de Confidentialité.

7 – Droit applicable et attribution de juridiction:

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut déposer une réclamation écrite auprès d’OASILYS. Si aucun accord amiable n’est trouvé, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Pour les litiges avec des professionnels, le Tribunal de Commerce de Bordeaux sera seul compétent.